Le jeudi 12 octobre 2006, l’Assemblée Nationale française a adopté une loi qui punit d’un an de prison et de 45 000 euros d’amende la négation du génocide arménien. Le moins que l’on puisse dire est que cette loi pose plus de problèmes qu’elle n’en résout.

1- Les grandes manÅ“uvres électorales :

Pourquoi une telle loi, la première explication est que nous sommes entrés dans une période électorale, il va y avoir l’élection à la présidence de la République. La France a déjà la Constitution la plus monarchique du monde, mais notre pays a encore « amélioré » cette situation récemment sur proposition des socialistes, en transformant le septennat présidentiel en quinquennat et en mettant les élections législatives dans le prolongement de la présidentielle. Ce qui fait que désormais pour avoir un groupe à l’Assemblée nationale, la meilleure solution est de présenter un candidat aux présidentielles (nous en sommes à 35 candidats officiels), quitte à négocier le retrait contre des postes de députés avec le parti dominant à droite ou à gauche.

Donc nous sommes entrés dans une fièvre électorale dont l’âpreté n’a d’égal que le vide abyssal des programmes. La démagogie règne en maître, et les propositions de loi les plus incongrues peuvent fleurir pour flatter partie ou totalité de l’électorat. Cette proposition de loi punissant de prison d’une forte amende quiconque niera le génocide arménien émane d’un obscur député socialiste des Bouches du Rhône, de Marseille, dans sa circonscription il y a une forte population arménienne dont il tente de s’attirer les bonnes grâces. On peut éprouver une grande sympathie pour la population arménienne, et ne nier en rien le génocide dont elle a été l’objet et néanmoins être très inquiet devant ces dérives électoralistes de l’Assemblée Nationale.

Car il y a à cette loi un contexte encore plus préoccupant et toujours marqué par la démagogie électoraliste, cette loi est non seulement destinée à attirer les bonnes grâces des Arméniens de France sur les députés qui l’ont votée à la hâte, mais elle prend place dans le cadre de négociations en vue de l’adhésion de la Turquie à l’Union Européenne, question qui divise une partie de la gauche et surtout la droite. Le Ministre de l’intérieur Nicolas Sarkozy, dans le contexte de sa rivalité fratricide avec le Président Chirac, et le premier ministre Dominique de Villepin, a marqué son opposition à cette adhésion.

L’extrême-droite s’y oppose également, mais aussi une partie des socialistes. Nous sommes donc dans les aspects les plus désespérants de cette élection présidentielle où les rivalités s’exaspèrent à l’intérieur des camps et où le sécuritaire, « le choc des civilisations », voire une certaine islamophobie tient lieu d’argument électoral.

Après le vote de cette loi, Jacques Chirac a du s’excuser auprès d’Ankara et on dit que c’est sous pression du patronat français qui voyait avec inquiétude se pointer un boycott turc des entreprises et produits français, la France ayant exporté en 2005 vers la Turquie pour 4,7 milliards d’euros de biens.(1)
Il y a une troisième question posée par cette loi, qui est celle de la sanction du négationisme.

2-La Négation (2) du génocide , le précédent de la loi Gayssot :

L’immense majorité de l’opinion française est d’accord sur l’idée que la négation du génocide arménien, comme celle des autres génocides, doit être combattue (3). Aux yeux de la majorité des historiens, les massacres commis durant la première guerre mondiale par les troupes turques avaient bien un caractère génocidaire. En Turquie même, des intellectuels courageux prennent appui sur ces recherches pour que leur pays reconnaisse ce génocide, parmi eux le nouveau prix Nobel de littérature.

Mais cette loi adoptée par l’Assemblée nationale française pose une toute autre question surtout quand les députés français ont rejeté un amendement, proposé par M. Patrick Devedjian (UMP, droite), qui excluait du champ d’application de la loi les travaux des historiens...
En fait le débat qui existe en France, ne porte pas sur l’existence ou non des génocides qui ne sont pas contestés, il est porté par les historiens qui l’ont soulevé dès le vote de la loi Gayssot (1990) et il a rebondi avec le projet de loi, finalement retiré, sur le bilan du colonialisme (2005), sur la nécessité ou non de légiférer sur « la vérité historique ».

La loi Gayssot porte sur des aménagements techniques du code pénal. Son apport principal réside dans l’ajout, après l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse d’un article 24 bis dont la forme est aujourd’hui la suivante :

« Art. 24 bis. (L. n. 90-615, 13 juill, 1990, art. 9). - Seront punis des peines prévues par le sixième alinéa de l’article 24 ceux qui auront contesté, par un des moyens énoncés à l’article 23, l’existence d’un ou plusieurs crimes contre l’humanité tels qu’ils sont définis par l’article 6 du statut du tribunal militaire international annexé à l’accord de Londres du 8 août 1945 et qui ont été commis soit par les membres d’une organisation déclarée criminelle en application de l’article 9 dudit statut, soit par une personne reconnue coupable de tels crimes par une juridiction française ou internationale ;[...] »

C’est cet article-là qu’on désigne communément par « Loi Gayssot ». Il n’y a aucune ambiguité sur ce à quoi il se rapporte : la contestation des crimes contre l’humanité « tels qu’ils sont définis par l’article 6 du statut du tribunal militaire international annexé à l’accord de Londres du 8 août 1945 ».

Les crimes contre l’humanité sont définis dans l’alinéa c (l’alinéa b définit les crimes de guerre) de l’article 6.

Voici cet alinéa :
« c) Les crimes contre l’Humanité : c’est-à-dire l’assassinat, l’extermination, la réduction en esclavage, la déportation, et tout autre acte inhumain commis contre toutes populations civiles, avant ou pendant la guerre, ou bien les persécutions pour des motifs politiques, raciaux ou religieux lorsque ces actes ou persécutions, qu’ils aient constitué ou non une violation du droit interne du pays où ils ont été perpétrés, ont été commis à la suite de tout crime rentrant dans la compétence du Tribunal, ou en liaison avec ce crime. »

Ce que l’on désigne communément par « négationisme », à savoir la contestation de l’ampleur ou de la réalité du génocide juif, tombe clairement sous le coup de cette loi. Par contre la loi Gayssot n’interdit en aucun cas l’étude de l’histoire du génocide, ni la réflexion. Elle ne sanctionne que l’expression publique d’un discours niant la réalité du génocide(4).

Il est clair aussi que la diffamation ou l’incitation à la haine raciale ne relèvent pas de cet article. S’ils sont contraires à la loi, c’est grâce à la loi Pleven (1981), et non à la loi Gayssot. Il est donc parfaitement faux de prétendre que les discours racistes sont interdits par la loi Gayssot. Seuls les discours négationnistes le sont.
Donc la loi Gayssot est très circonscrite, elle traite du négationisme. Emanant d’un député communiste, elle a suscitée des accusations de totalitarisme, mais il faut bien mesurer que face à la montée de l’extrême droite et l’apparition de thèses dénoncées d’ailleurs par la communauté scientifique, le projet d’une telle loi existait y compris dans les rangs de la droite (5).

Très tôt des historiens français que nul ne pourrait imaginer sympathisants des thèses néo-nazis et négationnistes mettent en cause l’idée même de légiférer en matière d’histoire et dénoncent les effets pervers de sanctions dans un tel domaine. Ils affirment comme le fait Madeleine Rebeiroux qu’il existe d’autres moyens pour mener le débat d’idées.

« Rappelons d’emblée que les tribunaux n’ont pas attendu la loi de 1990 pour juger des affaires impliquant les pseudo-révisionnistes et pour les condamner. La justice n’était pas désarmée. Mais ce n’était pas au nom de la « vérité historique » qu’elle jugeait. Deux exemples l’illustrent.

Le 25 juin 1981, j’ai été entendue comme témoin, à la demande de maître Roland Rappaport, dans le procès intenté contre Robert Faurisson par le Mouvement contre le racisme, l’antisémitisme et pour la paix (MRAP), la Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme (LICRA) et l’Association des déportés d’Auschwitz. Robert Faurisson avait déclaré le 16 décembre 1980 sur Europe 1 : « Le prétendu gazage et le prétendu génocide juif ne sont qu’un seul et même mensonge historique qui a permis une gigantesque escroquerie politico-financière dont les principaux bénéficiaires sont l’État d’Israël et le sionisme international. »

N’étant pas juive et n’appartenant pas au groupe des admirateurs inconditionnels de la politique d’Israël, j’étais là pour dire ce que je savais du gazage et du génocide, j’étais là comme historienne.

Mais — et voilà l’important — les plaignants ne demandaient pas aux juges de se prononcer sur l’existence des chambres à gaz. Il s’agissait pour eux de mettre en lumière l’atteinte portée au souvenir, les dommages irréversibles causés à la mémoire de toute une collectivité. Tel fut le sens de la condamnation pour diffamation publique rendue le 3 juillet 1981 par la 17^e chambre du Tribunal de grande instance de Paris : « Le tribunal entend préciser qu’il ne lui appartient pas de confirmer l’histoire. » La Cour d’appel, sollicitée par Robert Faurisson ajouta que « les assertions d’ordre général » que ce dernier avait produites ne présentaient « aucun caractère scientifique » et relevaient de « la pure polémique ».

Neuf ans plus tard, le 14 février 1990, le Tribunal de grande instance de Paris, jugeant cette fois au civil, a débouté le même Robert Faurisson, cette fois-ci plaignant, « de l’ensemble de ses demandes » dans l’action qu’il avait intentée contre l’historien Georges Wellers et le Centre de documentation juive contemporaine (CDJC) pour l’avoir traité dans Le Monde juif de « falsificateur de l’histoire des Juifs pendant la période nazie ». Là encore, le tribunal a pris soin de noter ceci : « Il n’appartient pas aux tribunaux de juger de la véracité des travaux historiques ou de trancher les controverses suscitées par ceux-ci. » Il a invoqué, pour débouter Robert Faurisson, l’appréhension légitime éprouvée par le CDJC devant « des conceptions relevant, dans leurs aboutissements, plus du discours politique que de la recherche historique » et susceptibles « d’inciter à l’antisémitisme »

A quoi bon, alors, un texte nouveau aux implications redoutables ? » (6)

On voit, et c’est la position de beaucoup d’historiens français, qu’il ne s’agit pas de renoncer à dénoncer ceux qui sous couvert de pseudos-polémiques « scientifiques » en fait ne cherchent qu’à développer des thèses racistes, mais bien d’établir une loi qui intervient d’une manière normative sur l’établissement de la véracité historique. Non seulement la loi Gayssot n’est pas l’origine de tous les maux, mais elle prend place dans une tendance plus générale du législateur français à constituer une norme idéologique qu’il s’agit de diffuser et d’imposer en matière de recherche comme d’éducation. Il y a là une dérive inquisitoire toujours possible, qui quand elle se combine avec une certaine démagogie peut aboutir aux pires résultats.

Donc, comme le note Madeleine Rebeiroux dans ce texte, et comme en témoigne la loi récente sur la négation du génocide arménien, nous sommes devant une dérive de la société française largement partagée par tous les groupes politiques, celui de prétendre sanctionner, de substituer la sanction au débat d’idées et surtout de prétendre interdire le travail de l’historien, qui est un travail par essence de révision constante en fonction de nouveaux éléments de connaissance. (7)

3- Le 17 décembre 2005, appel à « libérer l’histoire » :

Cet appel a été lancé par un grand nombre d’historiens français contre les dérives tendant à substituer la sanction des tribunaux à la recherche de la vérité historique par l’historien..

« Emus par les interventions politiques de plus en plus fréquentes dans l’appréciation des événements du passé et par les procédures judiciaires touchant des historiens et des penseurs, nous tenons à rappeler les principes suivants. L’histoire n’est pas une religion. L’historien n’accepte aucun dogme, ne respecte aucun interdit, ne connaît pas de tabous. Il peut être dérangeant. L’histoire n’est pas la morale. L’historien n’a pas pour rôle d’exalter ou de condamner, il explique. L’histoire n’est pas l’esclave de l’actualité. L’historien ne plaque pas sur le passé des schémas idéologiques contemporains et n’introduit pas dans les événements d’autrefois la sensibilité d’aujourd’hui. (...) L’histoire n’est pas la mémoire. L’historien, dans une démarche scientifique, recueille les souvenirs des hommes, les compare entre eux, les confronte aux documents, aux objets, aux traces, et établit les faits. L’histoire tient compte de la mémoire, elle ne s’y réduit pas. L’histoire n’est pas un objet juridique. Dans un Etat libre, il n’appartient ni au Parlement ni à l’autorité judiciaire de définir la vérité historique. La politique de l’Etat, même animée des meilleures intentions, n’est pas la politique de l’histoire. »

La loi impose des interdits, elle édite des prescriptions, elle peut définir des libertés. Elle est de l’ordre du normatif. Elle ne saurait dire le vrai. Non seulement rien n’est plus difficile à constituer en délit qu’un mensonge historique, mais le concept même de vérité historique récuse l’autorité étatique. « Imagine-t-on, enfin, que la défaite des falsificateurs de l’histoire — leur recul tout au moins — puisse être liée à l’illégalité proclamée des thèses qu’ils défendent ? Imagine-t-on qu’ils se déclarent du coup « contraints à la clandestinité » pour avoir énoncé ce qu’ils ne manquent pas et ne manqueront pas de présenter comme une manifestation de la « liberté d’opinion » ? Imagine-t-on la pesée des « détails » ? Les jeunes générations — celles pour qui tout cela « c’est de l’histoire » — ne seront-elles pas surprises de voir soustraite à l’esprit critique telle de ces « questions de détail » dans lesquelles un peu de machiavélisme, beaucoup de mauvaise foi et une ferme volonté politique peuvent dissoudre les plus graves problèmes ? »(8)

L’historien ne doit pas raisonner à la manière dont l’y invite Elie Wiesel d’un holocauste qui aurait en quelque sorte une caractère a-historique... Il doit accomplir un travail de fourmi, de révisionnisme constant en refusant les tabous. Imaginons que l’on découvre une preuve de la non véracité d’une affirmation, devrait-on y renoncer parce qu’elle tombe sous le coup de la loi. Certainement pas et l’on ne peut qu’approuver de ce point de vue les termes de l’appel du 17 décembre 2005, qu’il concerne le négationnisme juif, arménien ou la tentative de réhabilitation de la colonisation. C’est le principe même du travail de l’histoire, du refus du dogme, du caractère sacré de certains faits.

Mais même si l’on se réfère non plus à l’établissement de la vérité historique par le cheurecheur, mais à l’éducation, à la non-banalisation du crime contre l’humanité on peut considérer que la sanction prévue par la loi ne fait pas ce travail, elle va même a contrario parfois... Ainsi en est-il par exemple du fait que sont isolés deux génocides parmi d’autres : celui des juifs et depuis le 12 octobre 2006, celui des arméniens. Dans les deux cas, ces deux désignations dont nul ne songe à nier le bien fondé représentent aujourd’hui un danger d’instrumentalisation contre les peuples musulmans et justifient la fermeture du continent européen, voire de l’Occident... C’est-à-dire qu’ils deviennent l’objet de manipulations, de justifications et peuvent y compris de ce fait aboutir pour une partie de la population à l’effet inverse à celui recherché.

1 Le président français a téléphoné samedi 14 octobre au premier ministre turc, Tayyip Erdogan, pour lui dire qu’il était désolé du vote par les députés français d’une proposition de loi socialiste pénalisant la négation du génocide arménien par les Ottomans. « Chirac m’a appelé pour me dire qu’il est désolé, qu’il écoute nos déclarations, qu’il pense que nous avons raison et qu’il fera tout ce qu’il pourra dans la suite du processus », a déclaré le chef du gouvernement turc, Tayyip Erdogan, lors d’une réunion de son parti samedi soir. A Paris, la présidence française n’a fait dimanche aucun commentaire. Après le vote de jeudi au Palais-Bourbon, le ministère français des Affaires étrangères a souligné que le gouvernement mettrait « à profit chaque étape pour continuer à faire connaître sa position sur cette proposition de loi, qui ne lui semble pas nécessaire et dont l’opportunité est discutable ». Lors de son voyage en Arménie, fin septembre, Jacques Chirac avait fait de la reconnaissance du génocide arménien par la Turquie un préalable à l’entrée d’Ankara dans l’Union européenne.

2 Le génocide a été défini par la convention internationale votée à l’unanimité par les Nations Unies le 9 décembre 1951 ; il est caractérisé par l’extermination de groupes nationaux, ethniques, raciaux et religieux.

3 De 1915 à 1917, pendant la Première Guerre mondiale, les massacres et déportations d’Arméniens ont fait 1,5 million de morts, selon Erevan, entre 300.000 et 500.000, selon Ankara, qui réfute le terme de génocide et inscrit ces événements dans le cadre du conflit qui l’opposait alors aux troupes russes dans la région.

4 Michel Troper écrit : « Il faut souligner avant tout que la loi Gayssot punit l’opinion négationniste ou même toute expression de cette opinion. Cette expression ne constitue un délit que si elle est faite par l’un des moyens énumérés dans la loi, c’est-à-dire dans l’espace public. En d’autres termes, c’est seulement la diffusion de cette opinion qui est punie, parce que, plus qu’une opinion, elle est alors un acte susceptible de produire des effets indésirables. » (Michel Troper, « La loi Gayssot et la constitution », Annales, Histoire, Sciences Sociales, 54(6), novembre-décembre 1999, p. 1253) Cette nuance prétend lever l’objection « spinoziste » entre le faire qui seul mérite sanction, et le dire qui soit lui être totalement libre en démocratie.

5 Le 21 septembre 1987, Yves Jouffa, président de la Ligue des droits de l’homme, écrivait à Charles Pasqua (droite), ministre de l’Intérieur : « Nous ne pensons pas que la modification de l’article 24 alinéa 3 de la loi du 29 juillet 1881, tendant à créer un délit de négation des crimes contre l’humanité, soit de nature à faciliter la lutte contre certains écrits racistes. » Et d’ajouter : « Cela risque de poser de sérieux problèmes tant au regard de la liberté de la presse qu’au regard de la libre recherche universitaire ou historique. »

6 Article paru dans L’Histoire no 138, novembre 1990, pp. 92-94

7 E. Kogon, H. Langbein, A. Rückerl, Les Chambres à gaz, secret d’État, Paris, Éd. de Minuit, 1984 (Le Seuil, 1987) ;
École des hautes études en sciences sociales, L’Allemagne nazie et le génocide juif, Paris, Gallimard-Le Seuil, 1985 ;
P. Vidal-Naquet, Les Assassins de la mémoire, Paris, La Découverte, 1987 ;
La Politique nazie d’extermination, s.d. F. Bédarida, Paris, Albin Michel, 1989 ;
R. Hilberg La Destruction des Juifs d’Europe, Paris, Fayard, 1988 ;
Le Nazisme et le génocide, histoire et enjeux, s.d. F. Bédarida, Paris, Nathan, 1989 ;
A.-J. Mayer, La Solution finale dans l’histoire, Paris, La Découverte, 1990
J_ .-Cl. Pressac, Auschwitz, Technique and Operation of the Gaz Chambers, New York, The Beate Klarsfeld Foundation, 1989.

8 Madeleine Rebeiroux article cité. L’Histoire. Les génocides peuvent et doivent être « pensés », comparés et, dans la mesure du possible, expliqués. Les mots doivent être pesés, les erreurs de mémoire rectifiées. Expliquer le crime, lui donner sa dimension historique, comparer le génocide nazi à d’autres crimes contre l’humanité, c’est le combattre. C’est ainsi — et non par la répression — que l’on forme des esprits libres. Aux parquets de poursuivre systématiquement, aux tribunaux de juger lorsque des écrits qui font l’apologie des crimes nazis leur sont signalés par les associations : il ne s’agit que d’appliquer la loi. Elle le sera d’autant mieux que les historiens feront leur métier et qu’ils aideront l’ensemble des citoyens à voir clair »